Cannes Bel Age

Nous Contacter

15 av. du Petit Juas

Phone: 04 93 06 06 06

Fax: 04 93 38 28 87

Mentions légales

Mentions légales 2016-10-18T14:40:16+00:00

Dénomination sociale : G.I.P. Cannes Bel Age
Raison sociale : Groupement d’Intérêt Public
Adresse postale : 15, Avenue du Petit Juas – Les Jardins de St Louis – 06400 CANNES
Numéro de siret : 180 619 223 00027
Téléphone : 04.93.06.06.06
Fax : 04.93.38.28.87
Mail : contact.cannesbelage@orange.fr

© 2011 Cannes Bel Age : Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation réservés pour tous pays. La loi du 11 mars 1957 interdit les copies ou reproduction destinées à une utilisation autre que celles réservées à l’usage du copiste, toute reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants cause est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.

Conditions d’utilisation

Aucun autre droit que celui de visiter n’est conféré à quiconque. Le G.I.P. Cannes Bel Age met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par le G.I.P. Cannes Bel Age le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. Le G.I.P. Cannes Bel Age ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle

En application du Code de la propriété intellectuelle, la structure générale ainsi que tous les éléments du présent site web (mise en forme, textes, photographies, illustrations, logos, icônes, programmes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc…) sont la propriété pleine et entière du G.I.P. Cannes Bel Age.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.
La reproduction et/ou la présentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. Est notamment interdite la présentation d’une page du site du G.I.P. Cannes Bel Age dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing). Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du G.I.P. Cannes Bel Age. Le G.I.P. Cannes Bel Age ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées plus haut fera l’objet de poursuites judiciaires, en France comme à l’étranger.
Les utilisateurs du site internet du G.I.P. Cannes Bel Age sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site du G.I.P. Cannes Bel Age est soumis au droit français.

Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés » ; une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés a été déposée. Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant, dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous envoyer un e-mail à contact.cannesbelage@orange.fr ou nous contacter par courrier postal à l’adresse suivante :

GIP CANNES BEL AGE
15, Avenue du Petit Juas
« Les Jardins de St Louis »
06400 CANNES